|
Mentions légales |
Legal information |
|
Directeur de publication - Jean Pierre Deloupy |
Publication Manager - Jean Pierre Deloupy |
|
Le site ne peut être utilisé que sous réserve du respect des présentes conditions d'utilisation et mentions d'avertissement. En conséquence, l'utilisation du site en vaut acceptation. Protection des données personnelles (le cas échéant) : La Société WENS Group s'engage à préserver la confidentialité des informations éventuellement fournies en ligne par l'internaute. |
The website shall be used subject to the observance of the use conditions and warning indications hereby. Consequently, using the site means that these terms are accepted tacitly. Personal data protection (if need be): WENS Group Company commits itself to keep confidential the information which may. |
|
CNIL - Ce site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL. Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent, en nous adressant un email. |
CNIL - This site was submitted for notification to the CNIL. |
|
Propriété intellectuelle - Le site ainsi que les données qui y figurent telles que marques logos, graphismes, photographies, textes rédactionnels sont protégés au titre de la propriété intellectuelle. Le site et les informations qui y figurent sont destinés à l'usage strictement personnel de l'utilisateur et ne peuvent être reproduits, ni communiqués à des tiers, ni utilisés en tout ou partie, à quelque fin que ce soit, ni servir à la création d'uvres dérivées. En conséquence, l'exploitation non autorisée de tout ou partie du site (reproduction, représentation, publication, etc.) est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication et engage la responsabilité de l'utilisateur et est susceptible d'entraîner des poursuites judiciaires. |
Intellectual property - The site as well as the included data such as trademarks, logos, graphics, pictures, editing texts, are protected by the intellectual property. The site and the included data shall be exclusively reserved for personnel use and shall never be reproduced, or passed on to third persons, or used, either partially or totally, whatever the aim may be, and they shall not be used for creating derived works. Consequently, any unauthorized commercialization of the site, either partially, or totally (reproduction, representation, publication) is strictly forbidden, unless otherwise expressly agreed with the Publication Manager; the user will be held for responsible and legal proceedings may be instituted against him. |
|
Liens - Le site peut inclure des liens vers d'autres sites ou sources externes. Dans la mesure où la société WENS Group ne peut contrôler ces sites et sources externes, la Société WENS Group ne peut être tenue pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes et ne peut supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur et à partir de ces sites ou ces sources externes. |
Links - The site may include links to other external sites or sources. As far as WENS Group Company is not able to permanently monitor these external sites and sources, WENS Group shall accept no liability for placing at disposal these external sites and sources and shall accept no liability relating to the content, advertisements, products, services or any other material being in or coming from these sites or sources. |
|
Utilisation du site - Tout utilisateur du site reconnaît et accepte expressément que l'utilisation du site se fait à ses risques et périls. La Société WENS Group ne garantit en aucun cas la qualité et la compatibilité du site à un usage spécifique, que le site soit exhaustif ou dépourvu de toute erreur. L'utilisateur est seul responsable pour tout dommage subi par son ordinateur ou toute perte de données consécutifs à la consultation du site. Plus généralement, la Société WENS Group ne pourra en aucun cas être responsable en cas de dommages directs et/ou indirects résultant de l'utilisation de ce site ou de l'impossibilité d'y accéder. Par ailleurs, l'utilisateur s'engage, sous peine d'engager sa responsabilité civile ou pénale, à ne pas utiliser ce site pour afficher ou transmettre, de quelque manière que ce soit, tout contenu illicite, nuisible ou violant tout droit de propriété intellectuelle et/ou de la personnalité, ou tout contenu contenant des virus informatiques conçus pour interrompre, détruire ou altérer les fonctionnalités du site. |
Using the site - Any site user admits and expressly accepts that using the site is at his own risk. WENS Group Company shall not guarantee, under any circumstances, the quality and compatibility of the site for a specific use, and that the site is exhaustive and error-free. The user is sole responsible for any damage occurred on his computer or for any data loss involved by the browsing. More generally, WENS Group shall accept no liability for direct and/or indirect damages arising from using the site or from an impossible access. Furthermore, the user commits himself to make no use of this site for displaying or transmitting, whatever the way may be, any unlawful, harmful content which would infringe the intellectual property and/or the personality, or any content containing computer virus intended to stop, destroy or corrupt the site functionalities, at the risk of having a personal and penal liability. |